Mentions légales du site www.graph-illustra-web.fr

Gestion du site

Propriétaire et éditrice du site : Anne-Lise Schwalb-Violin
Maison des Artistes : S274910
SIRET : 49414360500025
Téléphone : 09 63 27 56 72

Hébergement :
OVH - 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix – France
http://www.ovh.com

Informations légales

L'ensemble du site www.graph-illustra-web.fr relève des législations française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie du site www.graph-illustra-web.fr sur quelque support que ce soit est interdite sans autorisation écrite. Toute copie, même partielle, de quelque élément que ce soit de ce site sans autorisation préalable fera l'objet de poursuites judiciaires. Toute autre utilisation d'éléments et de pages du site www.graph-illustra-web.fr, la diffusion ou la modification sans l'autorisation écrite préalable, est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée pénalement.

Contenu du site

Les pages du site www.graph-illustra-web.fr ne doivent en aucun cas être intégrées à l'intérieur des pages d'un autre site, sauf autorisation accordée au cas par cas, la demande d'établissement du lien hypertexte à partir du site www.graph-illustra-web.fr doit être faite par mail. Dans tous les cas, Anne-Lise Schwalb-Violin se réserve le droit de demander la suppression d'un lien si elle estime que le site ne respecte pas ces règles.

Traitement des données personnelles

Le site www.graph-illustra-web.fr a fait l'objet d'une déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) sous le numéro 1454183
Conformément aux articles 34 et suivants de la loi 78-17 du 06 janvier 1978, relative à l'informatique, aux Fichiers et aux Libertés, toute personne peut obtenir communication, le cas échéant, rectification et suppression des informations la concernant en contactant Anne-Lise Schwalb-Violin.
Pour toute demande ou remarque, merci de
contact ] [ CV ] [ mentions légales ]